Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASTE
/
BASTÉ Les industriels de la distribution
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASTÉ Les industriels de la distribution
BASTE S.A.

Numéro de dépôt :
1211855
Date de dépôt :
26/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2002
BASTÉ Les industriels de la distribution de BASTE

Présentation de la marque BASTÉ Les industriels de la distribution

Déposée le 26 août 1982 par la Société Anonyme (SA) BASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTÉ Les industriels de la distribution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTE domicilié(e) 16, route de la Schlucht, STOSSWIHR 68140 MUNSTER (dossier no 2007678) - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 120 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2007678) - France.

La marque BASTÉ Les industriels de la distribution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASTÉ Les industriels de la distribution est expirée depuis le 26 août 2002.

BASTE a également déposé les autres marques suivantes : ST TROPEZ , CROC'NEIGE , BASTE VOTRE PATISSERIE , FUNKY , NIAGARA , LA PATISSIERE DE BASTE , CHENONCEAUX , ANTIBES , CHERUBIN , BIBI-LOLO


BASTE S.A. - 16, route de la Schlucht, STOSSWIHR 68140 MUNSTER (dossier no 2007678) - France - SIREN 917120982


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2007678) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 1992 n°2007678 - Publication au BOPI 1992-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace; produits agricoles et horticoles, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.